SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "15/11/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU GIE POM'EST POUR LA COMMUNICATION AUTOUR DE LA NOUVELLE VARIETE DE POMMES NATTI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace